Fiscalité / Revente

Discussions au sujet de la fiscalité (imposition) appliquée à l'achat ou la vente de métaux précieux en France, Suisse, Belgique, Canada, etc.

Re: Fiscalité / Revente

Messagede El pampero » Mer 28 Jan 2015 00:35

Bonjour à tous,
Je souhaite faire l'acquisition de métaux précieux auprès d'un courtier étranger car les tarifs sont nettement plus intéressants.
Je souhaite réaliser cette opération avec un ami car un montant minimum est exigé de ce courtier et que ce minimum ne sera atteint qu'avec le cumul de nos deux investissements.
Le problème qui se pose est que la transaction avec ce courtier ne pourra être effectuée que sur un seul nom.
Nous (moi et mon ami) envisageons alors d'établir un contrat entre particuliers respectant les exigences légales pour ce type de transaction afin que chacun puisse être le détenteur légal de son investissement.
Les questions sont :
- L'autorité fiscale française considérera-t-elle ce contrat comme une preuve suffisante pour justifier de la date et du montant de l'acquisition, ceci dans l'optique du calcul des taxes à la revente ?
- Sachant qu'il y aura vente d'un des deux particuliers, le formulaire 2092 devra-t-il être renseigné et envoyé à l'autorité fiscale ?
- Si oui, sachant que le prix de cession et d'acquisition seront identiques, y aurait-il une taxe à acquitter ?
- Est-ce qu'il y a un risque juridique et/ou fiscal que je n'aurais jusqu'ici pas encore identifié ?

J'espère avoir été clair et merci par avance pour vos réponses.
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Re: Fiscalité / Revente

Messagede Yannick » Mer 28 Jan 2015 11:13

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Re: Fiscalité / Revente

Messagede Alexed » Mar 24 Mai 2016 19:20

Bonjour à tous,

Déjà je vous remercie d'alimenter ce forum qui est pour moi une source d'informations et de réflexion depuis quelques temps maintenant. C'est très fourni et un régal pour toute personne désireuse d'entrer dans le fabuleux monde de l'investissement PHYSIQUE, plus particulièrement celui des métaux précieux.

Je ne suis pas encore intervenu ici car je suis loin d'être calé en matière de métaux précieux, même si, en fait, ce n'est dorénavant peut-être plus si vrai.

Voici donc mon post number one :

Je n'ai pas trouvé d'informations concernant la fiscalité s'appliquant aux métaux précieux (dans mon cas si j'en achète ça serait probablement des MPX) en cas de revente dans un pays étranger, et plus particulièrement membre de la zone euro.

Par exemple, j'ai trouvé un site belge qui propose des MPX à bon prix, surement car la TVA s'appliquant sur l'achat de métaux précieux en Belgique est plus faible qu'en France.
Mais quid de la taxation sur la plus-value si je décide de revendre mes MPX à ce même site ?

Plus généralement, dans le cadre d'une revente dans un pays étranger, j'imagine que c'est le taux de taxation du pays en question qui est à prendre en compte...?

Merci aux connaisseurs qui pourront éclairer ma lanterne :)
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Re: Fiscalité / Revente

Messagede Yannick » Mer 25 Mai 2016 10:23

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Re: Fiscalité / Revente

Messagede Alexed » Jeu 26 Mai 2016 12:35

Je vous remercie pour cette réponse fournie, en parcourant la section "fiscalité/imposition/TVA" du forum j'ai appris que vous avez écrit un livre sur le sujet, je viens donc de me le procurer.

Mon but est dans un premier temps d'acheter de l'argent sous une forme qui me permettra de payer le moins de taxes (diverses et variées, en incluant la revente) possibles; je vais donc dévorer ce livre au lieu de perdre mon temps à glaner des bouts d'information sur Internet.

Concernant la TVA en Belgique, en effet je viens de voir que c'est 21% à charge du vendeur, alors qu'en France c'est 20% à la charge de l'acheteur, ce qui me semble de toutes manières faire une belle jambe au client puisque in fine c'est lui qui paye :) .
Je me donc comment se fait-il que les prix de vente que j'ai constaté sur certains sites belges sont bien plus compétitifs que ceux constatés sur les sites français que j'ai visité, pour un service équivalent voire éventuellement meilleur ?
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Re: Fiscalité / Revente

Messagede Yannick » Jeu 26 Mai 2016 15:30

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Re: Fiscalité / Revente

Messagede Alexed » Mer 1 Juin 2016 17:31

Juste pour vous dire qu'au lieu de vous enquiquiner de nouveau je suis en train de lire votre livre.

Je vous remercie encore pour les réponses que vous m'avez apportées.
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